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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vec Distribution
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Véhicule électrique de confort
Marque expirée - Marque en non vigueur

Véhicule électrique de confort
Vec Distribution SARL

Numéro de dépôt :
3473201
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017
Véhicule électrique de confort de Vec Distribution

Présentation de la marque Véhicule électrique de confort

Déposée le 8 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vec Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Véhicule électrique de confort »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vec Distribution domicilié(e) 5 Av Albine,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vec Distribution domicilié(e) 5 Av Albine,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Véhicule électrique de confort est expirée depuis le 8 janvier 2017.

Vec Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Baladea ,


Vec Distribution SARL - 5 Av Albine,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France


Vec Distribution - 5 Av Albine,78600 MAISONS-LAFFITTE - 78600 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet partiel n°461995 - Publication au BOPI 2007-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.